L' oeuvre visuelle et son régime de protection
Une photographie prise au lever du jour. Un film court-métrage tourné dans une forêt. Une composition graphique numérique. Une installation immersive mêlant matière brute et projection vidéo. Ces créations sont des œuvres au sens du droit. Elles sont protégées dès leur création, sans formalité, sans dépôt, sans enregistrement. Mais cette protection, bien qu'automatique, n'est pas inconditionnelle. Elle repose sur un critère central — l'originalité — et elle s'exerce différemment selon la nature de l'œuvre et les conditions de sa création. La connaître, c'est pouvoir l'exercer réellement. La condition d’originalité Pour bénéficier de la protection du droit d'auteur, une œuvre visuelle doit être originale. L'originalité, en droit français, ne désigne pas la nouveauté au sens technique ou commercial. Elle ne signifie pas qu'une œuvre doit être unique en son genre, révolutionnaire dans sa forme ou inédite dans son sujet. Elle désigne l'empreinte ...