Arts Visuels

Cette page est dédiée aux œuvres visuelles et aux questions juridiques qui leur sont propres. Elle s'adresse aux créateurs — plasticiens, photographes, graphistes, réalisateurs, artistes numériques — ainsi qu'à tout lecteur souhaitant mieux comprendre comment le droit s'applique aux formes visuelles de la création.

Les textes proposés abordent notamment les conditions de protection des œuvres visuelles, leur régime juridique selon leur nature — fixe ou en mouvement, analogique ou numérique, individuelle ou sérielle — et les implications concrètes de ce régime pour l'auteur visuel dans l'exercice quotidien de sa pratique.

Chaque texte peut être lu de manière indépendante. Pris dans leur ensemble, ils forment un corpus évolutif, ancré dans l'expérience de la création visuelle contemporaine et dans les mécanismes du droit français qui l'encadrent.

Cette page a vocation à s'enrichir progressivement, au fil des publications, dans une démarche d'information à la fois accessible et rigoureuse.

Ces textes ont une finalité informative et pédagogique. Ils ne constituent pas un conseil juridique personnalisé. Dans les situations contractuelles complexes, les litiges ou les contentieux, l'accompagnement par un professionnel du droit reste nécessaire.

Le but est d'éclairer les mécanismes et les enjeux propres à la création visuelle, pour que chacun puisse exercer ses choix de manière informée et consciente.


👉 L'œuvre visuelle et son régime de protection

Posts les plus consultés de ce blog

Langage visuel — Suthany HOUL

Image
Langage visuel Suthany HOUL Dans le champ des arts contemporains, ma pratique échappe aux catégories. Elle ne se réduit ni à un médium ni à un style. Elle s’inscrit dans un rapport sensible à l’image, où la création devient un mode de pensée et, parfois, une forme de résistance. Mon langage visuel ne cherche ni à orner ni à distraire. Il naît comme un geste d’écoute : écoute de la mémoire, des silences, des tensions invisibles. Par l’image fixe comme par l’image en mouvement, j’interroge les manques, les absences, les récits étouffés, en y apposant des fragments de réel filtrés par le sensible. Mes œuvres — qu’il s’agisse de séries graphiques, de films courts ou de compositions photographiques — partagent un même souffle : celui d’une attention portée au monde. Mon regard n’est pas spectaculaire ; il est précis, presque tactile. Je saisis les traces : celles de l’exil, du deuil, des ruptures générationnelles ou culturelles. Mais je n’en fais pas un manifeste. Je propose des formes ouv...
Lire le contenu »

Qu’est-ce qu’un OGC

Qu’est-ce qu’un OGC ? Un OGC est un Organisme de Gestion Collective. Il s’agit d’une structure chargée de gérer, pour le compte des auteurs, certains droits patrimoniaux liés à l’exploitation de leurs œuvres. En droit français, les OGC interviennent principalement pour : autoriser certaines exploitations, percevoir les rémunérations correspondantes, répartir les sommes collectées entre les auteurs concernés. Ils agissent en vertu d’un mandat de gestion, généralement statutaire et encadré par le Code de la propriété intellectuelle, par lequel l’auteur confie la gestion de certains de ses droits patrimoniaux. Un point fondamental doit être rappelé d’emblée : un OGC n’est ni l’auteur, ni l’éditeur, ni le propriétaire de l’œuvre. Il est un gestionnaire, et uniquement cela. Ce que gère un OGC Un OGC gère exclusivement des droits patrimoniaux, c’est-à-dire des droits économiques, parmi lesquels peuvent figurer : le droit de reproduction, le droit de représentation, certaines autorisa...
Lire le contenu »

Langage juridique — Suthany HOUL

Image
Langage juridique Suthany HOUL Le langage courant n’est pas faux, il est émotif et désarmant. Il dit vrai, mais à voix nue. Il touche, puis se retire, laissant le réel intact. Le langage juridique, lui, est brut mais opératoire. Il ne console pas. Il agit. Il ne cherche pas l’accord, il produit l’effet. L’un parle pour être entendu. L’autre parle pour que quelque chose change. L’émotion éclaire. La règle tranche. Et quand la règle est dite, le monde n’a plus le choix que de s’y plier. Et c’est pourquoi je choisis le langage juridique. Pas besoin de tourner en rond, de crier des mots sans me faire comprendre. Je préfère la phrase qui tient, celle qui ne tremble pas, froide mais efficace, celle qui oblige. Pas de détours inutiles, pas de mots lancés dans le vide. Seulement la précision, celle qui laisse une trace. Le langage courant s’épuise à dire, m’épuise, m’enferme dans un cercle infernal. Il répète sans trace, il crie sans prise, il tourne jusqu’à l’usure. Le juridique, lui, fait ...
Lire le contenu »